Contexte et confirmation du verdict
Le Tribunal fédéral a confirmé la condamnation prononcée par le tribunal cantonal neuchâtelois en mai 2024 contre un ancien entraîneur et cadre du FC La Chaux-de-Fonds. La peine retenue est de 34 mois de prison, dont 12 mois ferme et 22 mois avec sursis partiel, assortis d’un délai d’épreuve de cinq ans.
Faits retenus et diagnostic
Le recours rappelle que l’homme a été reconnu coupable de contrainte sexuelle, d’actes d’ordre sexuel avec des mineurs, de contrainte et de voies de fait dans des reprises réitérées. Selon l’expertise, il souffre d’une pédophilie homosexuelle. Les faits se seraient déroulés entre 2017 et 2020.
Profil des victimes et mécanisme d’emprise
Professionnel du droit, né en 1975, l’homme a exercé comme entraîneur auprès d’adolescents puis les a recrutés comme stagiaires ou apprentis dans son étude. Cinq jeunes garçons, dont trois ont porté plainte, présentaient des difficultés scolaires et familiales et évoluaient dans un cadre précaire, en majorité issus de familles monoparentales. Il les rendait dépendants émotionnellement et économiquement, se posant comme une figure paternelle et apportant de l’aide aux devoirs.
Selon le dossier, il offrait des cadeaux ou des voyages et, lors de certains séjours, des nuits partagées dans le même lit. Le mode opératoire décrit inclut des demandes de se déshabiller et de se doucher devant lui, des punitions par fessées ou claques, et des attouchements sur des parties intimes.
Sanctions et mesures associées
La peine comprend une interdiction à vie d’exercer des activités avec des mineurs. Le Tribunal fédéral confirme aussi que les frais de procédure ont été mis entièrement à la charge de l’accusé; celui-ci avait contesté ce point lors de son recours, en particulier au regard du fait qu’il avait été totalement libéré de certaines infractions et d’autres chefs d’accusation.
Jugement et éléments du recours
Dans son arrêt détaillé de 49 pages, le TF indique que la Cour pénale neuchâteloise a répondu de manière exhaustive et convaincante à chacun des griefs. Le recours visant la peine privative de liberté n’est pas retenu, et le TF rejette les critiques relatives à la peine pécuniaire, jugée inappropriée selon le recourant.
Rayage éventuel du barreau
La question du rayage du barreau neuchâtelois demeure non résolue: la décision relève de l’autorité de surveillance compétente.
